« Suite à des contrôles URSSAF sur les compagnies du Off en Avignon, nous devons rémunérer nos artistes et techniciens tous les jours. Mais est-il possible de les rémunérer à l’heure, sur une base de deux heures par exemple ? »
Les artistes du spectacle vivant peuvent être rémunérés soit en cachet soit en heures, les techniciens uniquement en heures. Si vous optez pour une rémunération en heures, le contrat de travail devra préciser, pour l’artiste et le technicien, le nombre d’heures réel de travail dans la limite des durées maximales légales (soit 10 heures par jour et 48 heures par semaine). Pour l’artiste, si vous optez pour une rémunération en cachet, le contrat devra mentionner les dates de cachets.
Nb > Dans ce dernier cas, vous n’avez pas à préciser le nombre d’heures ; les Assédic valoriseront pour l’ouverture des droits à 12 heures pour les cachets isolés et pour les cachets groupés, à partir de 5 jours consécutifs, à 8 heures.
Si comme vous l’indiquez vous rémunérez les artistes et techniciens en heures, il faut souligner que c’est le nombre d’heures de travail effectif qu’il convient de retenir. Or le travail d’un artiste et d’un technicien ne se limite pas à la seule prestation sur scène. Il faut également tenir compte du temps de préparation avant et après le spectacle (ex : habillage/déshabillage, temps de trajet dans certains cas…). Si le spectacle dure 2 heures, le temps de travail effectif des artistes et techniciens pourrait être d’au moins 3 heures par spectacle Voir l’article Artiste du spectacle, rémunération minimale).
Remarque : Pour certaines réponses, la réglementation a pu être modifiée depuis la date de publication ; nous vous conseillons donc de consulter également les articles plus récents sur le thème (autres réponses, jurisprudences, fiches…).
