« Notre compagnie de danse participe à un festival pendant l’été où nous donnerons 17 représentations, précédées de 6 jours de répétitions. Sera-t-il possible de mensualiser les artistes durant cette période de travail, c’est-à-dire déclarer qu’ils auront travaillé 23 jours à raison de 4 heures de travail par jour ? Comment cela sera-t-il pris en compte par les Assédic ? »
Toutes les périodes de travail correspondant à un emploi d’artiste du spectacle tel que défini à l’article L 762-1 du Code du travail peuvent être déclarées aux Assédic soit en heures, soit en cachets.
Aucune distinction n’est faite selon que le travail effectué par l’artiste correspond à des répétitions ou des représentations de spectacles.
Par conséquent, vous pourrez déclarer, auprès des Assédic, les périodes de travail de vos artistes en heures ou en cachets.
Cependant, selon que les périodes de travail seront déclarées en heures ou en cachets, elles ne seront pas prises en compte de la même manière par les Assédic. Si vous déclarez les périodes de travail de vos artistes en heures, elles seront comptabilisées par les Assédic pour 92 heures (23 x 4).
Si, en revanche, vous déclarez les périodes de travail de vos artistes en cachets, elles seront comptabilisées par les Assédic à raison de 184 heures (à condition que les cachets soient au minimum égaux à 8 fois le SMIC horaire).
En effet, lorsque les cachets couvrent une période d’emploi d’au moins 5 jours continus chez le même employeur, les périodes de travail sont prises en compte à raison de 8 heures par cachet ; il s’agit de cachets « groupés ».
Dans votre cas, si vous déclarez 23 cachets groupés, ils seront retenus pour 184 heures (23 x 8).
Nb > Lorsque les cachets couvrent une période d’engagement inférieure à 5 jours, les périodes de travail sont prises en compte à raison de 12 heures par cachet ; il s’agit de cachets « isolés ».
